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Marques déposées par la société The Cartoon Network
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CARTOON NETWORK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOON NETWORK
The Cartoon Network, Inc., Société régissant selon les lois de l'Etat de Georgie

Numéro de dépôt :
93451551
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque CARTOON NETWORK

Déposée le 20 janvier 1993 par la société The Cartoon Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOON NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société The Cartoon Network domicilié(e) 1050 Techwood Drive, NW, 30318 ATLANTA, GEORGIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CARTOON NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTOON NETWORK est expirée depuis le 20 janvier 2023.

The Cartoon Network a également déposé les autres marques suivantes : CARTOON NETWORK , THE POWERPUFF GIRLS , JOHNNY BRAVO , DEXTER'S LABORATORY , SPACE GHOST COAST TO COAST , CN CARTOON NETWORK , I AM Weasel. , TOON TV , SUPERLEO SHOW , cow and chicken


The Cartoon Network, Inc., Société régissant selon les lois de l'Etat de Georgie - 1050 Techwood Drive, NW, 30318 ATLANTA, GEORGIE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234950 - Publication au BOPI 2003-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 15 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290182 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454424 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 4 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371724 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371725 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371726 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination n°371727 - Publication au BOPI 2003-06-04

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513930 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

Services de communications; télévision par câble